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Nos garanties

Barème des prestations 2018

Contrat Responsable Solidaire

– applicable au 01 janvier 2018 –

Comment choisir votre garantie
Pour adhérer, choisissez vous-même la garantie qui vous convient

PRESTATIONS
MEDICALES
PRESTATIONS
MEDICALES-CHIRURGICALES
PRESTATIONS
dentaires, optiques, autres

Cinq garanties vous sont proposées : 123129153159759

 CONDITIONSGaranties 
PRESTATIONS MÉDICALES
BR
1
7*
Consultation, visite généraliste, spécialiste (médecin ayant signé le CAS)
BR
100%
150%
Consultation, visite généraliste, spécialiste (médecin n'ayant pas signé le CAS)
BR
100%
130%
Pharmacie, biologie, radiologie
BR
100%
100%
Soins par auxiliaire médical
(1) BR
100%
150%
Acte technique médical hors imagerie (médecin ayant signé le CAS)
BR
100%
150%
Acte technique médical hors imagerie (médecin n’ayant pas signé le CAS)
BR
100%
130%
 CONDITIONSGaranties 
PRESTATIONS MEDICALES-CHIRURGICALES
2
5*
Hospitalisation médicale ou chirurgicale
(2) BR
100%
100%
Forfait journalier hospitalier remboursé pour toute hospitalisation
15 € ou 20 €
15 € ou 20 €
Forfait sur les actes lourds
(participation transitoire de l’assuré)
18 €
18 €
Honoraires, actes chirurgie, techniques médicaux
(médecin ayant signé le CAS)
BR
150%
180%
Honoraires, actes chirurgie, techniques médicaux
(médecin n’ayant pas signé le CAS)
BR
130%
160%
Chambre particulière
(hospitalisation médicale, chirurgicale, maternité)
(3)
35 € 30j/an
40 € 30j/an
Chambre particulière
(réadaptation fonctionnelle, convalescence en établissement médicalisé
après hospitalisation, psychiatrie)
20 € 30j/an
Participation frais télévision
(3)
1 € 30j/an
1 € 30j/an
Frais d’accompagnement
(enfant âgé de moins de 12 ans)
par an
115 €
125 €
Frais d’accompagnement
(hospitalisation médicale, chirurgicale à partir de 12 ans)
par jour
10 € 6j/an
Frais d’accompagnement (enfant - de 16 ans, en maison à caractère sanitaire,
aérium, maison de convalescence et de repos)
par jour
10 € 6j/an
Frais de séjour (sanatorium, centre psychiatrique, maison de repos,
de convalescence)
par jour
3 € 60j/an
3 € 75j/an
Frais de transport pour hospitalisation (acceptés ou non)
BR
100%+15€/an
100%+38€/an
 CONDITIONSGaranties 
PRESTATIONS dentaires, optiques, autres
3
9*
DENTAIRE
Soins acceptés
BR
100%
150%
Prothèses et réparations acceptées
(4) BR
207%
310%
Orthodontie
(4) BR
207%
310%
OPTIQUE
(5)
Soins acceptés, dépassement compris
BR
100%
150%
Moins de 18 ans
Forfait monture
45 €
50 €
Forfait verres simples
par verre
30 €
35 €
Forfait verres complexes
par verre
80 €
90 €
Forfait verres très complexes
par verre
90 €
100 €
Lentilles cornéennes (acceptées ou non)
par an
50 €
80 €
A partir de 18 ans
Forfait monture
60 €
90 €
Forfait verres simples
par verre
50 €
75 €
Forfait verres complexes
par verre
90 €
100 €
Forfait verres très complexes
par verre
100 €
115 €
Lentilles cornéennes (acceptées ou non)
par an
80 €
125 €
Kératotomie (hors nomenclature)
par oeil/an
200 €
400 €
ACOUSTIQUE
Appareils acceptés
par an
305 €
345 €
Remplacement de pièces détachées, piles, réparations
par an
16 €
32 €
AUTRES PRESTATIONS / PREVENTION / SERVICES
Substituts nicotiniques
par an
30 €
50 €
Vaccins non remboursables (médicalement prescrits)
participation
25%
25%
Chaussures orthopédiques et semelles
61 €
92 €
Prothèses mammaires et capillaires (médicalement prescrits)
61 €
92 €
Petit appareillage accepté et suivant nomenclature
par an
61 €
92 €
Grand appareillage accepté et suivant nomenclature
par an
80 €
110 €
Cure thermale acceptée
(6) BR
100% +
54 €/an
100% +
92 €/an
Ostéodensitométrie
BR
100% +
25 €/an
100% +
30 €/an
Ostéopathie, pédicure, chiropracteur ou étiopathe (sur présentation de facture)
(7) par an
60 €/an
80 €/an
Assistance vie quotidienne
Oui
Oui
Secours exceptionnel
sur dossier
sur dossier
Scellement prophylactique des puits, sillons et fissures (1ère et 2ème molaires permanentes, une fois par dent en cas de risques carieux et < le 14ème anniversaire)
BR
100%
100%

Prise en charge intégrale du Ticket Modérateur (TM) sur la Base de Remboursement (BR) de l’Assurance Maladie Obligatoire (AMO) selon la législation et barème en vigueur. La franchise médicale plafonnée à 50€ par an et par bénéficiaire, la participation forfaitaire de 1€  ne sont pas prises en charge. Les remboursements AMO et Assurance Maladie Complémentaire (AMC) ne peuvent excéder la dépense réelle. *La prise des garanties 7, 5 et 9 est au minimum pour 36 mois. Remboursements exprimés en pourcentage de la base de remboursement (BR) Régime Obligatoire + Participation Mutuelle

(1) Soins infirmiers, sage-femme, masseur-kinésithérapeute, orthophoniste, orthoptiste

(2) Participation de 20 % du BR dans le cas où l’AMO n’a pas pris à 100 %. Dans la limite des frais réels

(3) Sauf pour moyen, long séjour, psychiatrie ou autre

(4) Dans la limite d’un remboursement total par la mutuelle par an et par bénéficiaire de 1 550.00 € pour le module 9
(5) Equipement = Monture + verres. Prise en charge limitée à un équipement tous les deux ans à compter de la date d’acquisition, sauf pour les enfants < 18 ans et évolution de la vue chez l’adulte
(6) Le forfait n’est pas dû s’il y a hospitalisation
(7) Un forfait annuel cumulé sur l’ensemble de ces actes à raison d’un remboursement de 60 % sur le dépassement.